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Journal n°8428
du 5 avril 2019
Convocation du Conseil Communal – Session extraordinaire – Séance Publique du 16 avril 2019.
MEMBRES DES COMMISSIONS ET COMITES
5 - DESIGNATION DES MEMBRES TITULAIRES ET DES SUPPLEANTS AU SEIN DU CONGRES DES POUVOIRS LOCAUX ET REGIONAUX DU CONSEIL DE L'EUROPE
6 - VOTE SUR LA DECLARATION ... MEMBRES DES COMMISSIONS ET COMITES
5 - DESIGNATION DES MEMBRES TITULAIRES ET DES SUPPLEANTS AU SEIN DU CONGRES DES POUVOIRS LOCAUX ET REGIONAUX DU CONSEIL DE L'EUROPE
6 - VOTE SUR LA DECLARATION ... Convocation du Conseil Communal – Session extraordinaire – Séance Publique du 16 avril 2019. ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances Publiques des 27 et 28 septembre 2022.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire se réunira en ...
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire se réunira en ... Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances Publiques des 27 et 28 septembre 2022. ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 4 mai 2021.
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 4 mai 2021. ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE -
Séance publique du vendredi 28 juin 2002.
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la ... Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL EN SESSION ORDINAIRE -
Séances publiques les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001
2001, se réunira en séances publiques, à la Mairie, les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001, à 17 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I ... 2001, se réunira en séances publiques, à la Mairie, les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001, à 17 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 30 mai 2023.
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ... Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 30 mai 2023. ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 14 avril 2015
des Commissions et Comités.
4. Désignation des Membres titulaires et des Membres suppléants au sein du Congrès des Pouvoirs Locaux et Régionaux du Conseil de l’Europe.
5. Vote sur la déclaration de ... des Commissions et Comités.
4. Désignation des Membres titulaires et des Membres suppléants au sein du Congrès des Pouvoirs Locaux et Régionaux du Conseil de l’Europe.
5. Vote sur la déclaration de ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 29 septembre 2020.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 28 ...
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 28 ... Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 29 septembre 2020. ...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE -
Séance publique du lundi 17 juin 2002.
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la ... Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la ...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séances publiques les mardi 28 et mercredi 29 septembre 1999
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du vendredi 17 septembre 1999, conformément aux dispositions des articles 10 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du vendredi 17 septembre 1999, conformément aux dispositions des articles 10 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 23 septembre 2014
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances publiques des mardis 20 et 27 juin 2017.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°7979
du 27 août 2010
Conseil Communal - Convocation en session extraordinaire - Séance publique du 31 août 2010
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Journal n°8408
du 16 novembre 2018
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 13 novembre 2018.
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 13 novembre 2018. ...
Journal n°7722
du 23 septembre 2005
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire -
Séances publiques des 21, 27 et 28 septembre 2005.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du jeudi 15 ... Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du jeudi 15 ...